Serait-ce du fatalisme si je vous faisais cette confidence si prévisible sous nos yeux hagards qu’ Haïti est un pays en mal de Démocratie .?
Hé bien ! La réponse est un oui unanime . Oú se trouve le problème ? Dans notre éducation transplantée ? Dans notre comportement d’extranéité ou dans notre mentalité toujours en transit ?
En Droit constitutionnel on définit étymologiquement la démocratie comme le gouvernement du peuple par le peuple , ce qui suppose en théorie l’identification des gouvernants et des gouvernés . C’est donc un régime dans lequel tous les citoyens possèdent à l’égard du pouvoir un droit de participation (vote) et un droit de contestation ( liberté d’opposition ) .
En Haïti , qui gouverne et qui est gouverné ? Le constat est visible , évident , patent et la réponse est sur toutes les lèvres .
Dans ces quelques lignes nous nous penchons sur les trois maux endémiques d’Haïti : Le respect de la hiérarchie des normes ; Droit et sujet de Droit et indépendance de la justice , le tout pour former un État de Droit dans un État dit Démocratique .
1- Le Respect de la hiérarchie des normes.
L’existence d’une hiérarchie des normes constitue l’une des plus importantes garanties de L’ État de Droit . Dans ce cadre , les compétences des différents organes de l’ État sont précisément définies et les normes qu’ils édictent ne sont valables qu’à condition de respecter l’ensemble des normes de droits supérieurs . Or , la constitution , dans cet ensemble pyramidal , constitute la norme des normes . Ce qui nous pousse à nous questionner sur les dérives systématiques de ce coup d’Etat fait contre la charte fondamentale qui prescrit elle-même comment procéder à son amendement ( voir les articles 282 à 284-4 ) . Oú est l’élite intellectuel de ce pays ? Oú sont passées les Forces vives de cette nation jadis fière de son passé épique ? Sommes -nous tous sous l’effet de la drogue anti- patriotique ? Réveillons -nous !
2- Droit et Sujets de Droit
L’égalité des sujets de Droit constitue la deuxième condition de l’existence d’un État de Droit . L’ État lui-même , qui a entre ses mains le monopole de la violence légitime , doit en premier lieu respecter les principes constitutionnels . Dans ce cadre , les contraintes qui pèsent sur l’ État sont fortes : Les règlements qu’il édicte et les décisions qu’il prend doivent respecter l’ensemble des normes juridiques supérieures en vigueur , sans pouvoir bénéficier d’un quelconque privilège de juridiction , ni d’un régime dérogatoire en droit commun . Dans ce cadre , le rôle des juridictions est primordial et leur indépendance est une nécessité incontournable . Oú en sommes-nous actuellement? Dans une dédale de comédies les unes pour sommeiller les esprits moyens. Les autres pour faire piaffer les esprits faibles . Malgré toutes les connotations que charie ce concept l’égalité des sujets de Droit reste un voeu pieux .Ce n’est que du chimère en haiti . Rien de plus , Rien de moins .
3- L ‘indépendance de la justice
Pour avoir une portée pratique , le principe de l’ État de Droit suppose ; dans un État démocratique , l’existence des juridictions indépendantes , compétentes pour trancher les conflits entre les différentes personnes juridiques en appliquant à la fois le principe de la l’égalité , qui découle de l’existence de la hiérarchie des normes , et le principe d’égalité , qui s’oppose à tout traitement inhumain . Un tel modèle implique l’existence d’une séparation des pouvoirs et d’une justice indépendante . A notre humble avis, dans la pratique la société haïtienne est très loin d’être une société démocratique avec cette mentalité rétrograde héritée de nos aïeux , enfouie dans le genre haïtien au fil des ans . Haïti ne sera jamais un État démocratique et n’est pas prête à l’être car les haïtiens sont issus de courant idéologiques divers , différents , ajoutés à cela les séquelles de plus de deux siècles d’esclavages , à moins qu’il y ait un changement radical de notre mentalité. Alors que faire pour sauver ce qui pourrait l’être encore ? Un regard rétrospectif sur la providence divine , sur les valeurs nationalistes avec une dose de dépassement de soi pour l’avancement de soi . Voilà ce qu’il faudrait à Haïti pour ressusciter la justice , redémarrer le pays sur de nouvelles bases structurelles . Tout cela doit se faire autour de la table de la réconciliation nationale en acceptant de commencer en amont et non en aval . Sinon l’anarchie , l’inégalité et l’irrespect des principes seront toujours le lot d’Haïti et elle sera toujours une société en mal de Démocratie .
Dr Dorcelus Francinor
Directeur du centre d’examen de Madison international institute
Zone d’Amérique .
